Votre activité industrielle, agricole ou artisanale peut causer des dommages à l’environnement : pollution des sols, des nappes phréatiques, émissions atmosphériques, nuisances sonores, déchets dangereux. La responsabilité environnementale peut être très lourde.

Ce que nous couvrons :

• Dommages aux sols et sous-sols – pollution par hydrocarbures, solvants, métaux lourds, produits chimiques
• Dommages aux eaux (souterraines, superficielles, maritimes) – fuite de cuve, rejet d’effluent non conforme, déversement accidentel
• Dommages à l’air (pollution atmosphérique) – émission de gaz toxiques, particules fines, odeurs incommodantes
• Frais de dépollution (études, terrassement, traitement, évacuation) – sur votre site ou sur les sites tiers affectés
• Dommages aux tiers (riverains, exploitants voisins, communes) – indemnisation du préjudice subi
• Nuisances sonores et vibrations – si votre activité génère des troubles anormaux de voisinage
• Frais d’avocats, d’experts, de médiation – pour votre défense
• Amendes administratives – dans la limite du contrat (sauf fautes intentionnelles)

Secteurs particulièrement concernés :
🔹 Industrie chimique, pétrochimique, pharmaceutique
🔹 Sidérurgie, métallurgie, traitement de surface
🔹 Agroalimentaire (fosses, effluents, lisiers)
🔹 Transport et logistique (dépôts de carburant, ateliers de maintenance)
🔹 Déchets (centre de tri, stockage, incinération, compostage)
🔹 Agriculture intensive (pesticides, nitrates, élevage)
🔹 Garages, stations-service, garages poids lourds
🔹 Laboratoires (produits chimiques, solvants, effluents spécifiques)

Pourquoi souscrire :
✅ Coûts de dépollution potentiellement énormes (plusieurs millions d’euros)
✅ Obligation légale (code de l’environnement) – le pollueur paie
✅ Risque de mise en demeure préfectorale (fermeture administrative)
✅ Atteinte à l’image et à la réputation (médias, ONG, riverains)
✅ Responsabilité pénale du dirigeant (délit de pollution)

Notre service :
🔹 Audit environnemental préalable (identification des risques pollution)
🔹 Définition des garanties adaptées à votre activité (plafond, franchise)
🔹 Assistance en cas de sinistre (conseil juridique, gestion de crise)
🔹 Mise en relation avec des bureaux d’études pour la dépollution

Bon à savoir :
🔹 Les pollutions chroniques (sur plusieurs années) ne sont pas couvertes, seulement les pollutions brutales et accidentelles.
🔹 Un état initial des sols (diagnostic) peut être exigé à la souscription (et en fin de contrat).

Anticipez les risques environnementaux de votre activité. Demandez un devis responsabilité environnementale adapté à vos rejets.